RIEGELVERSCHLUSSSYSTEM UND TÜRANLAGE
Brevet européen · EP3527757 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3527757
- Numéro de demande
- EP18156788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2018
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- E05B 45/08 (2006.01)E05B 63/24 (2006.01)E05B 15/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 13 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Markovic, Clive
70839 Gerlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.