PACK BATTERIE POUR BALISE DE DÉTRESSE
Brevet européen · EP3528308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528308
- Numéro de demande
- EP19154652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2019
- Publié
- 21 août 2019
- Délivré
- 2 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 50/213 (2021.01)H01M 50/383 (2021.01)H01M 50/30 (2021.01)
- Priorité
- FR 1851231 14.02.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.02.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 25 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 25 oct. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 17 oct. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
3 entrées antérieures
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
- 2 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2021
Parties
Inventeur
29340 RIEC SUR BELON, FR
56100 LORIENT, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.