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Brevet européen · EP3528881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3528881
- Numéro de demande
- EP17801131
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/16 (2006.01)A61M 16/14 (2006.01)B01F 23/10 (2022.01)B01F 25/314 (2022.01)
- Priorité
- US 201615298712 20.10.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/057096 18.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/075585 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 11 janv. 2023
Inventeur
- Inventeur
- SCOTT, Leonard, A., 50 Meadowcrest Drive, Bedford, NH 03110, Etats-Unis d'Amérique, STILLIG, Martin, Steinway 12, 37127 Dransfeld, Allemagne, WEBB, Michael, J., 103 Rideout Road, Hollis, NH 03049, Etats-Unis d'Amérique → STILLIG, Martin, Steinway 12, 37127 Dransfeld, Allemagne, WEBB, Michael, J., 103 Rideout Road, Hollis, NH 03049, Etats-Unis d'Amérique, LEONARD, Scott A., 50 Meadowcrest Drive, Bedford, NH 03110, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
STILLIG, Martin
37127 Dransfeld, DE
WEBB, Michael, J.
Hollis, NH 03049, US
LEONARD, Scott A.
Bedford, NH 03110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.