SUBSTRAT DE SÉCURITÉ
Brevet européen · EP3529416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3529416
- Numéro de demande
- EP17791021
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 28 août 2019
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 21/42 (2006.01)D21H 21/44 (2006.01)D21H 21/48 (2006.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)B42D 25/382 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)
- Priorité
- FR 1660177 20.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/076637 18.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/073320 26.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
SARRAZIN, Pierre
38610 Gières, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.