PROCÈDE D'ASSISTANCE A LA RÉALISATION D'UN DISPOSITIF SUR MESURE DÉPLOYABLE IMPLANTABLE

Brevet européen · EP3529777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3529777
Numéro de demande
EP17780487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2017
Publié
28 août 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/10 (2017.01)
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
FR 1660082 18.10.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/052486 18.09.2017
Publication PCT
WO2018/073505 26.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Institut Mines Telecom

Institut Mines-Télécom

37-39, rue Dareau, 75014 Paris, FR

Université Jean Monnet Saint-Étienne

Université Jean Monnet Saint Etienne

10, rue Tréfilerie, 42100 Saint-Etienne, FR

Centre Hospitalier Universitaire de Saint-Etienne

25 27 25 Boulevard Pasteur, 42100 Saint-Etienne, FR

Inventeur

ALBERTINI, Jean-Noël

42290 Sorbiers, FR

PERRIN, David

42000 Saint-Etienne, FR

AVRIL, Stéphane

42000 Saint-Etienne, FR

BADEL, Pierre

42580 La Tour en Jarez, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.