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Brevet européen · EP3530394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530394
Numéro de demande
EP16923472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2016
Publié
28 août 2019
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 77/02 (2006.01)
B23C 5/10 (2006.01)
B23F 21/16 (2006.01)
B23C 5/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/086190 06.12.2016
Publication PCT
WO2018/105035 14.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

OSG Corporation

22, Honnogahara 3-chome, Toyokawa-shi Aichi 442-0005, JP

Inventeur

YODA Tomonori

Toyokawa-City Aichi 441-1231, JP

OSAWA Jiro

Toyokawa-City Aichi 441-1231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.