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Brevet européen · EP3530506 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3530506
Numéro de demande
EP18212509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2018
Publié
28 août 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/34 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 102018102761 07.02.2018
DE 102018110080 26.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

Shaik, Shabbeer

95448 Kronach, DE

Schwarz, Josef

96317 Kronach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.