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Brevet européen · EP3531991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3531991
Numéro de demande
EP17801615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
19 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 7/00 (2006.01)
A61F 7/12 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
GB 201618318 31.10.2016
EP 17160450 10.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/077932 31.10.2017
Publication PCT
WO2018/078188 03.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 30 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 9 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 09.07.2024

  5. 19 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

Parties

Titulaire

Elmedix NV

Esperantolaan 4, 3001 Leuven, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

CONINGS, Liesbet

B-3210 Linden, BE

BOGERS, John-Paul

B-2530 Boechout, BE

VAN DEN BOSSCHE, Johan

B-3210 Linden, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.