ROTATIONSSYSTEM MIT AXIALER GASLAGERUNG
Brevet européen · EP3532740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3532740
- Numéro de demande
- EP17788265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2017
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F16C 17/04 (2006.01)F16C 35/02 (2006.01)F16C 37/00 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)F16C 32/06 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 16196569 31.10.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077725 30.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/078150 03.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 4 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 13 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 17 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 17.10.2020
- 7 oct. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Fischer Engineering Solutions AG, Ernst Fischer-Weg 5, 3360 Herzogenbuchsee → FISCHER Fuel Cell Compressor AG, Ernst Fischer-Weg 5, 3360 Herzogenbuchsee
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.