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Brevet européen · EP3533427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3533427
Numéro de demande
EP17864598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/476 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
B65H 45/22 (2006.01)
B65H 45/24 (2006.01)
Priorité
JP 2016211854 28.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/032659 11.09.2017
Publication PCT
WO2018/079100 03.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Zuiko Corporation

15-21, Minamibefu-cho, Settsu-Shi, Osaka 566-0045, JP

Inventeur

UTANI Kouji

Settsu-Shi Osaka 566-0045, JP

INOUE Daisuke

Settsu-Shi Osaka 566-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.