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Brevet européen · EP3533964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3533964
- Numéro de demande
- EP19275005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2019
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 3 mars 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 15/44 (2015.01)B60J 1/17 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018035415 28.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 3 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.03.2021
Parties
Inventeur
SUZUKI, Shuichi
Tokyo, 108-0075, JP
KAWASE, Kenji
Tokyo, 108-0075, JP
AKIMOTO, Katsuya
Tokyo, 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.