BRENNER MIT EINEM THERMOELEKTRISCHEN GENERATOR

Brevet européen · EP3535524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535524
Numéro de demande
EP17808191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
26 août 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
H01L 35/32 (2006.01)
Priorité
PL 41934916 03.11.2016
Demande PCT
PCT/PL2017/000112 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/084729 11.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Titulaire

AIC Spólka Akcyjna

Ul. Rdestowa 41, 81-577 Gdynia, PL

Inventeur

PACHOLSKI, Adam

81-603 Gdynia, PL

SIEMIENCZUK, Tomasz

80-351 Gdansk, PL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.