FLUIDSTERILISATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3536669 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536669
- Numéro de demande
- EP17867318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 16 mars 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/32 (2006.01)A61L 2/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016217038 07.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/039745 02.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/084244 11.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 25 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 16 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
Parties
Inventeur
OCHI, Tetsumi
Tokyo 150-6022, JP
MOCHIZUKI, Hiroaki
Hakusan-shi Ishikawa 924-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.