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Brevet européen · EP3536669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536669
Numéro de demande
EP17867318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
16 mars 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/32 (2006.01)
A61L 2/10 (2006.01)
Priorité
JP 2016217038 07.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/039745 02.11.2017
Publication PCT
WO2018/084244 11.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  3. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Inventeur

OCHI, Tetsumi

Tokyo 150-6022, JP

MOCHIZUKI, Hiroaki

Hakusan-shi Ishikawa 924-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.