ERHÖHTE TRANSGENEXPRESSION UND -VERARBEITUNG
Brevet européen · EP3536797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536797
- Numéro de demande
- EP19153376
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2014
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/90 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C07K 16/00 (2006.01)C07K 16/24 (2006.01)C07K 16/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201361800244 P 15.03.2013US 201361806634 P 29.03.2013US 201361759802 P 01.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 5 déc. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 5 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 05.12.2023
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 2 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
1 entrée antérieure
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
1228 Plan-les-Oates
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1228 Plan-les-Oates
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.