ERHÖHTE TRANSGENEXPRESSION UND -VERARBEITUNG

Brevet européen · EP3536797 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536797
Numéro de demande
EP19153376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2014
Publié
11 sept. 2019
Délivré
4 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C12N 15/90 (2006.01)
C12N 15/85 (2006.01)
C07K 16/00 (2006.01)
C07K 16/24 (2006.01)
C07K 16/32 (2006.01)
Priorité
US 201361800244 P 15.03.2013
US 201361806634 P 29.03.2013
US 201361759802 P 01.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 5 déc. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  5. 5 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  6. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  7. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  8. 2 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

1 entrée antérieure
  1. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.