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Brevet européen · EP3536883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536883
- Numéro de demande
- EP17866785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 79/20 (2014.01)B60J 5/04 (2006.01)E05B 79/22 (2014.01)E05B 85/12 (2014.01)E05B 79/06 (2014.01)F16C 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016214078 01.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/039636 01.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/084217 11.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
SUGIMOTO Koichiro
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
TOYAMA Takao
Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.