STEUERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3537529 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537529
Numéro de demande
EP17867927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
16 févr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/42 (2006.01)
B60R 16/04 (2006.01)
G01R 31/36 (2020.01)
H01M 10/48 (2006.01)
H02J 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016214833 02.11.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/031142 30.08.2017
Publication PCT
WO2018/083873 11.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 28 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

  3. 16 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

Parties

Titulaire

Bosch Corporation

6-7, Shibuya 3-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-8360, JP

Inventeur

YAMADA Tetsuya

Yokohama-shi Kanagawa 224-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.