ROBOTISCHES OBSTPFLÜCKSYSTEM
Brevet européen · EP3537867 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3537867
- Numéro de demande
- EP17817016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 46/30 (2006.01)A01G 9/14 (2006.01)B25J 5/00 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)G05D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201618809 08.11.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053367 08.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/087546 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
ROBERTSON, Duncan
Royston SG8 6ED, GB
HERBERT, Edward
Royston SG8 6ED, GB
TULLY, Frank
Royston SG8 6ED, GB
COOK, Matthew
Royston SG8 6ED, GB
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