SCHMUCKSTEIN
Brevet européen · EP3537919 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3537919
- Numéro de demande
- EP17800762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016222189 11.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/078417 07.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/087065 17.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 21.07.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.