SCHMUCKSTEIN

Brevet européen · EP3537919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537919
Numéro de demande
EP17800762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016222189 11.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/078417 07.11.2017
Publication PCT
WO2018/087065 17.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 21 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 21.07.2022

  7. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.