GETRÄNKE- ODER LEBENSMITTELZUBEREITUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3537939 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3537939
- Numéro de demande
- EP17801372
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 16197631 08.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/078300 06.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/087030 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.