MÉTHODE DE BROYAGE DE MINÉRAUX EN PRÉSENCE D'UN POLY(ITACONATE)
Brevet européen · EP3538568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538568
- Numéro de demande
- EP17808541
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 122/02 (2006.01)B02C 23/04 (2006.01)C08F 8/44 (2006.01)C09C 1/36 (2006.01)C09C 1/42 (2006.01)C09C 3/04 (2006.01)C09C 3/10 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)C09C 1/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 1660970 14.11.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/053043 08.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/087469 17.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
GRONDIN, Henri
69580 Sathonay-Village, FR
JACQUEMET, Christian
69005 Lyon, FR
MAGNY, Benoît
69270 Cailloux-sur-Fontaines, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.