VENTILKÖRPER MIT INTEGRALEM BYPASS
Brevet européen · EP3538801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3538801
- Numéro de demande
- EP17869657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 39/04 (2006.01)E03B 7/00 (2006.01)F16K 3/00 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)F16K 39/00 (2006.01)F16K 39/06 (2006.01)F16K 3/12 (2006.01)F16K 3/32 (2006.01)F16K 27/04 (2006.01)B22C 9/24 (2006.01)B22D 25/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201615346047 08.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/056056 11.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/089155 17.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
SUTTERFIELD, Matthew Thomas
Signal Mountain, Tennessee 37377, US
BROGGI, Michael Louis
Chattanooga, Tennessee 37405, US
BRADLEY, Jason White
Soddy Daisy, Tennessee 37379, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.