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Brevet européen · EP3539258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539258
Numéro de demande
EP17798135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 2017
Publié
18 sept. 2019
Délivré
19 août 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 27/00 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/26 (2006.01)
Priorité
GB 201618830 08.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077668 27.10.2017
Publication PCT
WO2018/086917 17.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 5 mai 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Siemens Mobility Limited, Faraday House,, Sir William Siemens Square, Frimley, Camberley, Surrey GU16 8QD, Royaume-Uni → Siemens Mobility Limited, Euston House, 24 Eversholt Street, London, NW1 1AD, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

  3. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

Siemens Mobility Limited

Euston House 24 Eversholt Street, London, NW1 1AD, GB

Inventeur

SHETTY, Deepak

Chippenham SN15 3QJ, GB

LAKSHMANAPPA, Sunitha

Chippenham SN15 1UA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.