EXPLOSIVE KAPSEL FÜR THERMISCHE SPERRE
Brevet européen · EP3539621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3539621
- Numéro de demande
- EP17868583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 37/14 (2006.01)A62C 37/11 (2006.01)A62C 37/36 (2006.01)A62C 37/50 (2006.01)
- Priorité
- RU 2016144266 10.11.2016
- Demande PCT
- PCT/RU2017/000826 03.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/088937 17.05.2018
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TANKLEVSKIJ, Leonid Timofeevich
St. Petersburg 194017, RU
ARAKCHEEV, Aleksandr Valerevich
St. Petersburg 192209, RU
TESCHNER, Jürgen
22339 Hamburg, DE
MÜLLER, Bodo
25436 Tornesch, DE
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