OUTILLAGE ET PROCEDE DE POSE D'UNE FIXATION AVEUGLE

Brevet européen · EP3539685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3539685
Numéro de demande
EP19161909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
18 sept. 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21J 15/04 (2006.01)
B21J 15/12 (2006.01)
B21J 15/26 (2006.01)
B21J 15/36 (2006.01)
B25B 23/00 (2006.01)
F16B 19/10 (2006.01)
Priorité
FR 1852169 13.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

Lisi Aerospace

42/52 Quai de la Rapée, 75012 Paris, FR

Inventeur

LEGER, Jean-Luc

18110 VASSELAY, FR

BECHARD BOUQUIN, Aurélien

18110 SAINT MARTIN D'AUXIGNY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.