GÜTERVERKEHRSANLAGE
Brevet européen · EP3539909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3539909
- Numéro de demande
- EP17869157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65G 35/06 (2006.01)B61B 13/00 (2006.01)B65G 47/40 (2006.01)B65G 63/00 (2006.01)E01B 5/16 (2006.01)B65G 17/06 (2006.01)B65G 21/22 (2006.01)B65G 47/96 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016221090 14.11.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/032353 07.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/088012 17.05.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 13 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
FUJIO Yoshihiko
Gamo-gun Shiga 529-1692, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.