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Brevet européen · EP3540184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540184
- Numéro de demande
- EP19162841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F01D 25/16 (2006.01)F02C 6/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800003550 14.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Fusionné
- Titulaire
- Nuovo Pignone Tecnologie - S.r.l., Via Felice Matteucci 2, 50127 Florence, Italie → Nuovo Pignone S.r.l., Via F. Matteucci 2, 50100 Firenze (FI), Italie
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 23 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
08005 Catalonia, ES
50127 Florence, IT
50127 Florence, IT
50127 Florence, IT
50127 Florence, IT
50127 Florence, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.