STROMERZEUGUNG

Brevet européen · EP3540209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540209
Numéro de demande
EP19173122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2014
Publié
18 sept. 2019
Délivré
17 févr. 2021
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03B 13/00 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
F03B 13/10 (2006.01)
Priorité
GB 201318560 21.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

CLEMENTS, Richard

Newcastle Upon Tyne Tyne and Wear NE6 3PF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.