KOMBINATIONSWIEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3540386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540386
- Numéro de demande
- EP17917659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2017
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/393 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/025491 13.07.2017
- Publication PCT
- WO2019/012639 17.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWANISHI, Shozo
Hyogo 673-0849, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.