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Brevet européen · EP3540774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3540774
Numéro de demande
EP18162354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2018
Publié
18 sept. 2019
Délivré
30 sept. 2020
Radié
20 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
H04N 5/355 (2011.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

Maes, Willem Hendrik

3920 Lommel, BE

Verbugt, Daniël

5988 CM Helden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.