BEWEGLICHER ANSCHLUSS
Brevet européen · EP3540864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3540864
- Numéro de demande
- EP19162192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2019
- Publié
- 18 sept. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 12/91 (2011.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 12/71 (2011.01)
- Priorité
- JP 2018048294 15.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Ogura, Yoshiyuki
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.