FÜHRUNG FÜR INTRAMEDULLÄRE FRÄSER

Brevet européen · EP3541301 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541301
Numéro de demande
EP17817113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
27 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
IT 201600116509 17.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/057165 16.11.2017
Publication PCT
WO2018/092055 24.05.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2020

  6. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Medacta International SA

Strada Regina, 6874 Castel San Pietro

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

LAUDE, Frederic

6874 Castel San Pietro

TERRUZZI, Andrea

6874 Castel San Pietro

BERNARDONI, Massimiliano

6874 Castel San Pietro

SICCARDI, Francesco

6874 Castel San Pietro

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.