FRÄSKASTEN FÜR EINE HORIZONTALFRÄSMASCHINE
Brevet européen · EP3541525 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3541525
- Numéro de demande
- EP17754551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B02C 18/22 (2006.01)B02C 18/14 (2006.01)B02C 18/16 (2006.01)B02C 18/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201662424834 P 21.11.2016US 201762453282 P 01.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/045562 04.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/093427 24.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
JOHNSON, Brian Michael
Monroe, Iowa 50170, US
BELLOMA, Jeffrey
Pella, Iowa 50219, US
HARTHOORN, Duane Allen
Lynnville, Iowa 50153, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.