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Brevet européen · EP3541532 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541532
Numéro de demande
EP16798151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2016
Publié
25 sept. 2019
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B07B 1/46 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/078003 17.11.2016
Publication PCT
WO2018/091095 24.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Sandvik Intellectual Property AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

MALMBERG, Mats

SE-274 63 Rydsgård, SE

FRANSSON, Thomas

231 53 Trelleborg, SE

BECKDAHL, Eskil

233 31 Svedala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.