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Brevet européen · EP3541879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3541879
Numéro de demande
EP17718365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
9 nov. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 8/00 (2006.01)
C09D 11/101 (2014.01)
G03G 9/00 (2006.01)
G03G 9/13 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/059298 19.04.2017
Publication PCT
WO2018/192650 25.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  3. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

HP Indigo B.V.

Startbaan 16, 1187 XR Amstelveen, NL

Inventeur

SKVIRSKY, Daniel

76101 Ness Ziona, IL

STOLOV, Alexander

76101 Ness Ziona, IL

TZOMIK, Inna

76101 Ness Ziona, IL

KOGAN, Faina

76101 Ness Ziona, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.