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Brevet européen · EP3542017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3542017
- Numéro de demande
- EP17832039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/24 (2006.01)E06B 3/48 (2006.01)E05D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016014202 17.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075753 10.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/091204 24.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.