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Brevet européen · EP3542086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3542086
- Numéro de demande
- EP17800729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 26 août 2020
- Radié
- 31 oct. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/04 (2010.01)F01M 11/00 (2006.01)B01D 29/00 (2006.01)B01D 35/027 (2006.01)F16N 39/00 (2006.01)F16N 39/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016121863 15.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077930 31.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/091267 24.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 19 mai 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2021
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ROSENDAHL, Marco
49597 Rieste, DE
BRUSSA, Stephan
88085 Langenargen, DE
KÜMPER, Dominik
49401 Damme, DE
WEHMING, Andreas
49401 Damme, DE
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