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Brevet européen · EP3542161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3542161
- Numéro de demande
- EP17797167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2017
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)
- Priorité
- EP 16198917 15.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/079142 14.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/091439 24.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.