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Brevet européen · EP3542385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3542385
Numéro de demande
EP17817128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2017
Publié
25 sept. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/16 (2006.01)
H01H 27/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600117298 21.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/057277 21.11.2017
Publication PCT
WO2018/092108 24.05.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Inventeur

PIZZATO, Marco

36063 Marostica (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.