ABFALLSAMMELBEUTEL
Brevet européen · EP3543174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3543174
- Numéro de demande
- EP19162961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2019
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800003667 16.03.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 10 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.02.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.