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Brevet européen · EP3543390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3543390
Numéro de demande
EP19163751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2019
Publié
25 sept. 2019
Délivré
17 juin 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 39/00 (2020.01)
D06F 58/30 (2020.01)
F24C 7/08 (2006.01)
F25D 29/00 (2006.01)
Priorité
IT 201800003723 19.03.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 17 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

Parties

Inventeur

FUMAGALLI, Aldo

20900 Monza, MONZA E BRIANZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.