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Brevet européen · EP3543549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3543549
- Numéro de demande
- EP19165049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2019
- Publié
- 25 sept. 2019
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16B 5/02 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201804728 23.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 30 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 30.06.2025
- 2 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 29 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2023
- 22 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Inventeur
Cookstown County Tyrone BT80 9DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.