KUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3543554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3543554
Numéro de demande
EP19157552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2019
Publié
25 sept. 2019
Délivré
7 oct. 2020
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 13/52 (2006.01)
F16D 47/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018027011 19.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 7 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2020

Parties

Inventeur

IWANO, Akira

Shizuoka-ken, 437-8545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.