CIRCUIT DE PROTECTION ESD ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION

Brevet européen · EP3544056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3544056
Numéro de demande
EP19162360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2019
Publié
25 sept. 2019
Délivré
12 févr. 2025
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/02 (2006.01)
H01L 29/861 (2006.01)
Priorité
FR 1852428 21.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

STMicroelectronics S.r.l.

Via C. Olivetti, 2, 20864 Agrate Brianza (MB), IT

STMicroelectronics (Tours) SAS

10, Rue Thales de Milet, 37100 Tours, FR

Inventeur

ARNAUD, Aurélie

37540 Saint-Cyr-sur-Loire, FR

BRISCHETTO, Andrea

95122 Catania, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.