BESCHICHTETE PRODUKTFORM
Brevet européen · EP3544447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544447
- Numéro de demande
- EP17772652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2017
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A23K 10/33 (2016.01)A23K 40/20 (2016.01)A23K 50/20 (2016.01)C05B 17/00 (2006.01)C05C 9/00 (2006.01)C05G 3/60 (2020.01)C05G 5/30 (2020.01)A23K 40/30 (2016.01)A23K 10/30 (2016.01)A23K 20/158 (2016.01)C05F 11/08 (2006.01)A23K 10/18 (2016.01)
- Priorité
- GB 201615711 15.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073355 15.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050860 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
BRANT, Hayley
Winchester Hampshire SO21 1TH, GB
CURCIC, Igor
Winchester Hampshire SO21 1TH, GB
DILLON, Aoife
Winchester Hampshire SO21 1TH, GB
TERRY, Jane
Winchester Hampshire SO21 1TH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.