RECHARGE RAPIDE POUR DISPOSITIF DE GONFLAGE

Brevet européen · EP3544888 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3544888
Numéro de demande
EP17835689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
27 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B63C 9/19 (2006.01)
A62B 33/00 (2006.01)
B60C 29/00 (2006.01)
F17C 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1661538 25.11.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/053263 27.11.2017
Publication PCT
WO2018/096300 31.05.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

In&Motion

10 rue de la Lyre, 74960 Annecy, FR

Inventeur

TISSOT, Pierre-François

78300 Chignin, FR

HONORE, Valentin

74000 Annecy, FR

THOMAS, Rémi

74940 Annecy le Vieux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.