SCHLAUCHSCHELLE
Brevet européen · EP3544926 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544926
- Numéro de demande
- EP16922182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2016
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 7/40 (2010.01)B67D 7/06 (2010.01)B67D 7/38 (2010.01)B67D 7/04 (2010.01)F16L 3/12 (2006.01)F16L 3/13 (2006.01)F16L 3/133 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2016/063837 28.11.2016
- Publication PCT
- WO2018/097834 31.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
HANSSON, Jonas
21440 Malmö, SE
LARSSON, Bengt, I.
274 53 Skivarp, SE
WINGREN, Caroline
211 56 Malmö, SE
MARTENSSON, Mattias, G.
244 33 Kavlinge, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.