KERAMIK-METALL-SUBSTRAT MIT GERINGER AMORPHER PHASE
Brevet européen · EP3544940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3544940
- Numéro de demande
- EP18723839
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2018
- Publié
- 2 oct. 2019
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C04B 37/02 (2006.01)H01L 21/02 (2006.01)H01L 21/48 (2006.01)H05K 3/00 (2006.01)B23K 26/364 (2014.01)
- Priorité
- EP 17171361 16.05.2017EP 17177320 22.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062448 15.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/210786 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 27 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.01.2023
1 entrée antérieure
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
92724 Trabitz, DE
307381 Sanmihaiu, RO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.