ABFLUSS FÜR EINE WASSERRECYCLINGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3545143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3545143
Numéro de demande
EP17874619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
19 oct. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 5/04 (2006.01)
A47K 3/28 (2006.01)
E03B 1/04 (2006.01)
E03C 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 1651547 25.11.2016
Demande PCT
PCT/SE2017/051157 22.11.2017
Publication PCT
WO2018/097788 31.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 19 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2022

Parties

Titulaire

Orbital Systems AB

Hans Michelsensgatan 10A, 211 20 Malmö, SE

Inventeur

BODEN, Richard

211 58 Malmö, SE

RIDELL, Michael

245 42 Staffanstorp, SE

SÖDERBERG, Tobias

254 35 Helsingborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.