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Brevet européen · EP3545316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3545316
Numéro de demande
EP17874357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2017
Publié
2 oct. 2019
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 13/00 (2006.01)
G01L 13/00 (2006.01)
G01L 13/04 (2006.01)
G01L 19/08 (2006.01)
G01P 5/02 (2006.01)
G01P 13/04 (2006.01)
G01L 19/10 (2006.01)
G01P 13/02 (2006.01)
Priorité
US 201662426172 P 23.11.2016
Demande PCT
PCT/US2017/063090 22.11.2017
Publication PCT
WO2018/098339 31.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Inventeur

Wiseman, Brian, M.

Newbury, MA 01951, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.