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Brevet européen · EP3546395 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3546395
Numéro de demande
EP19166123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
2 oct. 2019
Délivré
1 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 21/12 (2006.01)
B65G 23/24 (2006.01)
B65G 23/32 (2006.01)
B65G 47/64 (2006.01)
Priorité
JP 2018068788 30.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 18 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.03.2025

  5. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

Shibuya Corporation

Ko-58, Mameda-Honmachi, Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

TANIMOTO, Kazuhito

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

NISHIMURA, Tetsuya

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.